Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP BLEU
SA PECHE ET FROID, société anonyme

Numéro de dépôt :
1702025
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2011

Présentation de la marque CAP BLEU

Déposée le 29 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SA PECHE ET FROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PECHE ET FROID domicilié(e) 5, rue Bellini, 92806 PUTEAUX (dossier no 2203393) - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 720 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2203393) - France.

La marque CAP BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP BLEU est expirée depuis le 29 octobre 2011.

SA PECHE ET FROID a également déposé les autres marques suivantes : POMPON ROUGE


SA PECHE ET FROID, société anonyme - 5, rue Bellini, 92806 PUTEAUX (dossier no 2203393) - France - SIREN 615720331


APPLIMA S.A - (dossier no 2203393) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2001 n°2203393 - Publication au BOPI 2001-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 23 août 2006 - Changement de dénomination n°439264 - Publication au BOPI 2006-08-23

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